{"id":4951,"date":"2026-06-22T01:06:30","date_gmt":"2026-06-22T01:06:30","guid":{"rendered":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/?page_id=4951"},"modified":"2026-06-30T17:06:29","modified_gmt":"2026-06-30T17:06:29","slug":"terms-of-use","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/terms-of-use\/","title":{"rendered":"Conditions d'utilisation"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n

Conditions d'utilisation<\/h2><\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n
\n
\n
\n

Chez Digital Human Library (dHL), nous sommes convaincus qu\u2019un acc\u00e8s pertinent \u00e0 la technologie permet aux \u00e9l\u00e8ves et aux enseignants d\u2019apprendre, de nouer des liens, de communiquer et de collaborer de mani\u00e8re innovante et stimulante. Ces exp\u00e9riences aident les \u00e9l\u00e8ves \u00e0 d\u00e9velopper les comp\u00e9tences num\u00e9riques, les aptitudes \u00e0 la communication et l\u2019esprit critique dont ils ont besoin pour r\u00e9ussir \u00e0 l\u2019\u00e9cole, au travail et dans la vie quotidienne.<\/p>\n

Les conditions d'utilisation ci-dessous ont pour objectif de garantir une exp\u00e9rience s\u00fbre, respectueuse et positive lors de l'utilisation des services DHL. Elles contribuent \u00e9galement \u00e0 aider les \u00e9l\u00e8ves \u00e0 devenir des citoyens num\u00e9riques responsables et engag\u00e9s.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

\n
\n
\n

Contrat d'utilisation<\/h2><\/div><\/div>\n\n

Digital Human Library (\u201c dHL \u201d) offre \u00e0 ses membres l\u2019acc\u00e8s \u00e0 une communaut\u00e9 de professionnels du secteur, \u00e0 une base de donn\u00e9es de visites virtuelles en ligne et d\u2019exp\u00e9riences de r\u00e9alit\u00e9 virtuelle, \u00e0 des opportunit\u00e9s d\u2019apprentissage exp\u00e9rientiel num\u00e9rique, \u00e0 des programmes et \u00e0 des ressources, et fournit des services d\u2019inscription en ligne afin de faciliter votre inscription et votre enregistrement (collectivement, \u201c vous \u201d, \u201c votre \u201d ou toute forme d\u00e9riv\u00e9e applicable) aux programmes et\/ou services que vous avez s\u00e9lectionn\u00e9s (les \u201c Services \u201d) via ce site web (le \u201c Site \u201d).<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

\n
\n
\n

1. Acceptation du contrat<\/h2><\/div><\/div>\n\n

En acc\u00e9dant \u00e0 ce Site, vous acceptez les conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00e9nonc\u00e9es dans le pr\u00e9sent Contrat d\u2019utilisation (\u201c Contrat \u201d) concernant le Site. Le pr\u00e9sent Contrat constitue l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 et l\u2019unique accord entre Digital Human Library et vous concernant l\u2019utilisation du Site, et remplace tous les accords, d\u00e9clarations, garanties et ententes ant\u00e9rieurs ou contemporains relatifs au Site, y compris le Contenu (tel que d\u00e9fini ci-dessous).<\/p>\n

Vous vous engagez \u00e0 prendre connaissance du pr\u00e9sent Contrat avant d'utiliser le Site ou d'y acc\u00e9der \u00e0 nouveau. Digital Human Library se r\u00e9serve le droit de modifier le pr\u00e9sent Contrat \u00e0 tout moment sans vous en informer au pr\u00e9alable. La version la plus r\u00e9cente sera publi\u00e9e sur le Site, et vous \u00eates tenu de prendre connaissance du pr\u00e9sent Contrat avant toute utilisation du Site.<\/p>\n

Digital Human Library se r\u00e9serve le droit de mettre fin imm\u00e9diatement \u00e0 l'utilisation du Site par tout utilisateur si celui-ci a utilis\u00e9 le Site d'une mani\u00e8re contraire au pr\u00e9sent Contrat, \u00e0 toute loi applicable ou d'une mani\u00e8re qui perturbe le fonctionnement du Site. Si vous n\u2019\u00eates pas satisfait des conditions g\u00e9n\u00e9rales, des r\u00e8gles, des politiques, des directives ou des pratiques du Site, votre seul et unique recours consiste \u00e0 cesser d\u2019utiliser le Site.<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

1A. Respect de la l\u00e9gislation sur la protection de la vie priv\u00e9e<\/span><\/h4>\n<\/div><\/div>\n\n

DHL ne collecte ni ne conserve les donn\u00e9es personnelles des \u00e9l\u00e8ves. Les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 cr\u00e9er de compte sur le site, et aucune donn\u00e9e les concernant ne transite par DHL ni n'est conserv\u00e9e par cette derni\u00e8re \u00e0 aucun moment.<\/p>\n

Les enseignants et les \u00e9tablissements qui acc\u00e8dent au Site dans un cadre \u00e9ducatif restent seuls responsables du respect des lois applicables en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e des \u00e9l\u00e8ves en vigueur dans leur juridiction. Ces lois comprennent, sans s'y limiter :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

    \n
  • \uf1ce<\/span>
    La loi sur les droits \u00e0 l'\u00e9ducation et la confidentialit\u00e9 des informations familiales (FERPA) ;<\/div><\/li>\n\n
  • \uf1ce<\/span>
    La loi sur la protection de la vie priv\u00e9e des enfants en ligne (COPPA) ;<\/div><\/li>\n\n
  • \uf1ce<\/span>
    La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents \u00e9lectroniques (LPRPDE) et la l\u00e9gislation qui lui a succ\u00e9d\u00e9 ;<\/div><\/li>\n\n
  • \uf1ce<\/span>
    la l\u00e9gislation provinciale applicable en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e, notamment la Loi sur l'acc\u00e8s \u00e0 l'information municipale et la protection de la vie priv\u00e9e (MFIPPA) de l'Ontario et la Loi sur la protection des renseignements personnels (PIPA) de l'Alberta ; et<\/div><\/li>\n\n
  • \uf1ce<\/span>
    Les lois am\u00e9ricaines applicables en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e au niveau des \u00c9tats, y compris la loi californienne sur la protection de la vie priv\u00e9e des consommateurs (CCPA), le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/div><\/li>\n<\/ul>\n\n

    1B. Conditions d'\u00e9ligibilit\u00e9 et utilisation autoris\u00e9e<\/span><\/h4>\n<\/div><\/div>\n\n

    L'acc\u00e8s au Site et aux Services est r\u00e9serv\u00e9 aux enseignants certifi\u00e9s, aux professionnels du secteur dont l'identit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9e et \u00e0 toute autre personne agr\u00e9\u00e9e par Digital Human Library. Les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 cr\u00e9er de compte sur le Site. Toute participation des \u00e9l\u00e8ves doit se faire sous la supervision directe et l\u2019autorit\u00e9 d\u2019un enseignant ou d\u2019un \u00e9tablissement d\u2019enseignement agr\u00e9\u00e9. Aux fins du pr\u00e9sent Contrat, la \u201c supervision directe \u201d inclut la surveillance des activit\u00e9s asynchrones et virtuelles men\u00e9es par le biais du Site ou facilit\u00e9es par celui-ci.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    2. Droits d'auteur<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Tous les \u00e9l\u00e9ments affich\u00e9s ou accessibles de quelque mani\u00e8re que ce soit via le Site \u2014 y compris, sans s\u2019y limiter, les textes, logos, graphiques, photographies, images et illustrations (collectivement, le \u201c Contenu \u201d) \u2014 sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois canadiennes et \u00e9trang\u00e8res applicables en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur, de marques de commerce et d\u2019autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Vous reconnaissez que le Contenu est la propri\u00e9t\u00e9 de Digital Human Library, de ses fournisseurs, partenaires et\/ou conc\u00e9dants de licence ou d\u2019autres propri\u00e9taires concern\u00e9s, selon le cas. Le Site est \u00e9galement prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur en tant qu\u2019\u0153uvre collective et\/ou compilation, conform\u00e9ment aux lois canadiennes et \u00e9trang\u00e8res.<\/p>\n

    La copie, la redistribution, l'utilisation ou la publication par vous de tout Contenu ou de toute partie du Site, sauf dans les cas autoris\u00e9s par l'article 3, est strictement interdite. Vous n'acqu\u00e9rez aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 sur les Contenus obtenus par le biais du Site. Vous devez respecter l'ensemble des mentions de droits d'auteur, informations et restrictions suppl\u00e9mentaires figurant dans tout Contenu consult\u00e9 via le Site.<\/p>\n

    Il est interdit de reproduire, en tout ou en partie, toute information, opinion ou conclusion contenue dans les documents publi\u00e9s sur le Site sans l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable de Digital Human Library.<\/p>\n

    Les sites tiers accessibles par lien hypertexte ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9s de mani\u00e8re ind\u00e9pendante par des entit\u00e9s autres que Digital Human Library. Digital Human Library ne cautionne ni ne garantit l'exactitude des informations contenues sur ces sites.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    3. Plagiat<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Les membres ne doivent pas commettre de plagiat \u2014 c'est-\u00e0-dire s'approprier, sans citer l'auteur original, tout contenu, qu'il s'agisse de textes ou d'images, provenant d'Internet ou de toute autre source.<\/p>\n

    Les membres ne doivent pas s'attribuer le m\u00e9rite de ce qu'ils n'ont pas cr\u00e9\u00e9 eux-m\u00eames, ni se pr\u00e9senter \u00e0 tort comme l'auteur ou le cr\u00e9ateur d'un contenu trouv\u00e9 en ligne. Les recherches effectu\u00e9es sur Internet doivent \u00eatre correctement cit\u00e9es, en mentionnant l'auteur d'origine.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    4. Droit d'utilisation limit\u00e9<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Sous r\u00e9serve des conditions g\u00e9n\u00e9rales du pr\u00e9sent Contrat, il vous est accord\u00e9 le droit : (i) de saisir vos informations pertinentes sur et via le Site ; (ii) acc\u00e9der au Site, le consulter et l\u2019utiliser \u00e0 des fins personnelles et non commerciales ; et (iii) t\u00e9l\u00e9charger, stocker et imprimer des exemplaires uniques des \u00e9l\u00e9ments composant le Contenu \u00e0 des fins personnelles et non commerciales, \u00e0 condition que vous conserviez toutes les mentions de droits d\u2019auteur et autres avis figurant dans ce Contenu.<\/p>\n

    Les informations contenues sur le Site sont fournies \u00e0 titre purement informatif. Digital Human Library n\u2019offre aucune garantie, expresse ou implicite, quant \u00e0 l\u2019exactitude, l\u2019exhaustivit\u00e9, l\u2019actualit\u00e9 ou la fiabilit\u00e9 de tout Contenu publi\u00e9 sur le Site, et d\u00e9cline express\u00e9ment toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019informations obsol\u00e8tes ou inexactes. Les Services sont destin\u00e9s exclusivement \u00e0 un usage \u00e9ducatif non commercial, et toute utilisation en dehors de ce cadre est strictement interdite, sauf autorisation expresse et \u00e9crite de Digital Human Library.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    5. \u00c9dition, suppression et modification<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Digital Human Library se r\u00e9serve le droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, de modifier ou de supprimer tout document, information, formulaire ou autre contenu figurant sur le site.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    6. Indemnisation<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Vous acceptez de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9, d\u2019indemniser, de d\u00e9fendre et de prot\u00e9ger Digital Human Library ainsi que ses administrateurs, dirigeants, employ\u00e9s, agents et repr\u00e9sentants contre toute responsabilit\u00e9, perte, r\u00e9clamation et d\u00e9pense \u2014 y compris les frais juridiques raisonnables \u2014 li\u00e9s \u00e0 votre violation du pr\u00e9sent accord, \u00e0 une utilisation abusive du site ou \u00e0 votre non-respect des lois applicables, des politiques du conseil d\u2019\u00e9tablissement ou des obligations en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    7. Clause de non-responsabilit\u00e9<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Digital Human Library met le Site \u00e0 votre disposition \u201c en l'\u00e9tat \u201d et \u201c tel que disponible \u201d, \u00e0 titre de service. Digital Human Library n'offre aucune garantie, d\u00e9claration ou recommandation, expresse ou implicite, concernant le Site ou son contenu, y compris, sans s'y limiter, les garanties de qualit\u00e9 marchande, d'ad\u00e9quation \u00e0 un usage particulier, de non-contrefa\u00e7on, d'utilit\u00e9, d'exhaustivit\u00e9, d'exactitude ou de fiabilit\u00e9.<\/p>\n

    Digital Human Library ne garantit pas que le Site sera disponible ou r\u00e9pondra \u00e0 vos besoins, que l'acc\u00e8s sera ininterrompu, ni qu'il n'y aura pas de retards, de d\u00e9faillances, d'erreurs, d'omissions ou de perte d'informations transmises. Digital Human Library ne garantit pas que le Site soit exempt de virus ou d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments contaminants ou destructeurs. Il vous incombe exclusivement d\u2019assurer une protection et une sauvegarde ad\u00e9quates de vos donn\u00e9es, de votre mat\u00e9riel et de vos logiciels, ainsi que de prendre des pr\u00e9cautions raisonnables contre de tels risques.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    8. Collecte, utilisation et communication des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    La collecte, l'utilisation et la communication des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel fournies \u00e0 Digital Human Library par le biais de ce site sont r\u00e9gies par notre politique de confidentialit\u00e9, disponible sur le site.<\/p>\n

    DHL ne collecte ni ne conserve les donn\u00e9es personnelles des \u00e9l\u00e8ves. Les seules donn\u00e9es personnelles que DHL demande aux enseignants membres sont une adresse e-mail et leur pays de r\u00e9sidence. D'autres informations peuvent \u00eatre fournies \u00e0 titre volontaire, comme indiqu\u00e9 dans la Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n

    Digital Human Library intervient en tant que prestataire de services aupr\u00e8s des \u00e9tablissements d\u2019enseignement conform\u00e9ment aux accords applicables en mati\u00e8re de traitement des donn\u00e9es et n\u2019assume pas le r\u00f4le d\u201c\u201d autorit\u00e9 scolaire \u00bb en ce qui concerne les dossiers des \u00e9l\u00e8ves. La responsabilit\u00e9 du respect des lois relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es des \u00e9l\u00e8ves \u2014 notamment la FERPA, la COPPA, la LPRPDE et la l\u00e9gislation qui lui succ\u00e8de, les lois provinciales applicables en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les lois des \u00c9tats am\u00e9ricains en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e, y compris la CCPA \u2014 incombe enti\u00e8rement \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement d\u2019enseignement et \u00e0 ses repr\u00e9sentants autoris\u00e9s.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    9. Interdiction de toute utilisation pr\u00e9judiciable<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Vous vous engagez \u00e0 ne pas introduire sur le Site, ni par son interm\u00e9diaire, aucune information ou aucun contenu susceptible de porter pr\u00e9judice \u00e0 autrui. Vous garantissez que toute information ou tout contenu que vous fournissez via le Site ne porte pas atteinte aux droits d\u2019une personne physique ou morale. Sans que cela ne limite la port\u00e9e de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, vous ne devez pas :<\/p>\n

    (a)<\/strong>\u00a0<\/span>t\u00e9l\u00e9verser, publier, transmettre, diffuser ou distribuer sur le Site tout contenu ou toute information contenant un virus informatique ou tout autre code, fichier ou programme destin\u00e9 \u00e0 perturber ou \u00e0 entraver le fonctionnement du Site ;<\/p>\n

    (b)<\/strong>\u00a0<\/span>utiliser le Site pour s'introduire ou acc\u00e9der sans autorisation aux syst\u00e8mes informatiques, aux r\u00e9seaux ou aux informations d'autrui, ou tenter d'acc\u00e9der \u00e0 des zones du Site prot\u00e9g\u00e9es par mot de passe ou \u00e0 acc\u00e8s restreint, ainsi qu'aux syst\u00e8mes informatiques ou aux r\u00e9seaux de Digital Human Library ;<\/p>\n

    (c)<\/strong>\u00a0<\/span>enfreindre toute loi ou r\u00e9glementation, ou toute pratique g\u00e9n\u00e9ralement admise sur Internet, ou entraver la capacit\u00e9 d'un autre utilisateur \u00e0 utiliser le Site ou ses services ;<\/p>\n

    (d)<\/strong>\u00a0<\/span>falsifier, alt\u00e9rer ou modifier de quelque mani\u00e8re que ce soit les accords, politiques ou autres informations publi\u00e9s ou accessibles sur le Site ;<\/p>\n

    (e)<\/strong>\u00a0<\/span>transmettre tout message, information, donn\u00e9e, texte, logiciel, image ou autre contenu ill\u00e9gal, pr\u00e9judiciable, mena\u00e7ant, injurieux, harcelant, d\u00e9lictueux, diffamatoire, vulgaire, obsc\u00e8ne, calomnieux ou autrement r\u00e9pr\u00e9hensible, ou susceptible de porter atteinte au droit \u00e0 la vie priv\u00e9e d\u2019autrui ;<\/p>\n

    (f)<\/strong>\u00a0<\/span>supprimer ou modifier tout contenu publi\u00e9 par toute autre personne ou entit\u00e9 ;<\/p>\n

    (g)<\/strong>\u00a0<\/span>t\u00e9l\u00e9verser, transmettre ou mettre \u00e0 disposition de quelque mani\u00e8re que ce soit des informations permettant d'identifier personnellement un \u00e9l\u00e8ve sans l'autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l'\u00e9tablissement d'enseignement concern\u00e9 et, lorsque la loi applicable l'exige, sans le consentement \u00e9crit d'un parent ou d'un tuteur l\u00e9gal ; ou<\/p>\n

    (h)<\/strong>\u00a0<\/span>enregistrer, reproduire, diffuser, partager ou g\u00e9n\u00e9rer des transcriptions ou des r\u00e9sum\u00e9s, r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 l'aide de l'IA, de toute session en pr\u00e9sentiel ou en ligne, en tout ou en partie, sans l'accord \u00e9crit pr\u00e9alable de tous les participants.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    10. S\u00e9curit\u00e9<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Les partenaires de contenu, les experts et les contenus num\u00e9riques disponibles via DHL ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9lectionn\u00e9s et valid\u00e9s par une \u00e9quipe d\u2019enseignants et de biblioth\u00e9caires scolaires de l\u2019Ontario, form\u00e9s et certifi\u00e9s, en vue de leur utilisation par les \u00e9l\u00e8ves. Cette v\u00e9rification s'applique aux partenaires de contenu et aux experts de dHL ; elle ne s'\u00e9tend pas aux plateformes ou outils tiers sous-jacents par lesquels ce contenu peut \u00eatre diffus\u00e9, lesquels sont r\u00e9gis par l'article 16.<\/p>\n

    Les membres doivent savoir que les personnes et les contenus num\u00e9riques consult\u00e9s en dehors de dHL ne font l'objet d'aucune v\u00e9rification et peuvent s'av\u00e9rer non pertinents ou inappropri\u00e9s pour une utilisation en classe. Il incombe aux enseignants de superviser toutes les interactions des \u00e9l\u00e8ves et de d\u00e9terminer si une activit\u00e9 est appropri\u00e9e dans le contexte de leur classe.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    11. Cessation de l'utilisation du site<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    La r\u00e9siliation de l'utilisation du Site rel\u00e8ve de la seule appr\u00e9ciation de Digital Human Library. Digital Human Library peut r\u00e9silier ou refuser l'acc\u00e8s au Site \u00e0 toute personne, pour quelque raison que ce soit et sans pr\u00e9avis. Sans limiter la port\u00e9e de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, Digital Human Library peut suspendre ou r\u00e9silier l'acc\u00e8s lorsque cela s'av\u00e8re n\u00e9cessaire pour garantir le respect des lois applicables, la s\u00e9curit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves ou le respect des obligations en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    12. Droit applicable et r\u00e8glement des litiges<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Ce site est h\u00e9berg\u00e9 au Canada. Le pr\u00e9sent contrat sera r\u00e9gi et interpr\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment aux lois de la province de l'Ontario et aux lois f\u00e9d\u00e9rales applicables du Canada, sans \u00e9gard aux principes de conflit de lois.<\/p>\n

    En cas de litige d\u00e9coulant du pr\u00e9sent Contrat ou du Site, ou s'y rapportant, les parties conviennent de tenter dans un premier temps de r\u00e9soudre le diff\u00e9rend \u00e0 l'amiable en contactant Digital Human Library \u00e0 l'adresse indiqu\u00e9e dans notre Politique de confidentialit\u00e9. Si le litige ne peut \u00eatre r\u00e9solu \u00e0 l'amiable dans un d\u00e9lai de trente (30) jours, il sera soumis \u00e0 une m\u00e9diation non contraignante avant que l'une ou l'autre des parties ne puisse engager une proc\u00e9dure judiciaire formelle. Toute r\u00e9clamation ou proc\u00e9dure judiciaire allant au-del\u00e0 de la m\u00e9diation sera port\u00e9e exclusivement devant les tribunaux de la province de l\u2019Ontario. En acc\u00e9dant au Site ou en l\u2019utilisant, vous vous soumettez express\u00e9ment \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive de ces tribunaux.<\/p>\n

    Les utilisateurs acc\u00e9dant au Site depuis l'\u00e9tranger, y compris depuis les \u00c9tats-Unis, reconnaissent qu'il leur incombe de se conformer \u00e0 la l\u00e9gislation locale dans la mesure o\u00f9 celle-ci est applicable.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    13. Survie<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Les dispositions des articles 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 12 du pr\u00e9sent accord resteront en vigueur apr\u00e8s l'expiration ou la r\u00e9siliation de celui-ci, quelle qu'en soit la raison.<\/span><\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

    \n
    \n
    \n

    14. Cookies et technologies de suivi<\/h2><\/div><\/div>\n\n

    Ce site utilise des cookies et des technologies de suivi similaires pour identifier les utilisateurs, \u00e9tablir des statistiques d'utilisation du site et proposer des services personnalis\u00e9s. Les cookies sont de petits fichiers texte stock\u00e9s sur votre appareil afin d'identifier votre navigateur et vos pr\u00e9f\u00e9rences.<\/p>\n

    DHL utilise les outils tiers suivants, qui peuvent installer des cookies ou collecter des donn\u00e9es d'utilisation :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

      \n
    • \uf1ce<\/span>
      Google Analytics \u2013 utilis\u00e9 pour analyser le trafic du site et les habitudes d'utilisation. Les donn\u00e9es collect\u00e9es par Google Analytics sont trait\u00e9es conform\u00e9ment aux politiques de confidentialit\u00e9 de Google. Vous pouvez d\u00e9sactiver le suivi de Google Analytics en utilisant le module compl\u00e9mentaire de navigateur pour la d\u00e9sactivation de Google Analytics.<\/div><\/li>\n\n
    • \uf1ce<\/span>
      HubSpot \u2014 utilis\u00e9 pour g\u00e9rer la communication avec les membres et les actions marketing. Les donn\u00e9es collect\u00e9es par HubSpot sont trait\u00e9es conform\u00e9ment aux politiques de confidentialit\u00e9 de HubSpot.<\/div><\/li>\n<\/ul>\n\n

      Notre utilisation des cookies ne permet pas \u00e0 des tiers d'acc\u00e9der \u00e0 vos informations personnelles au-del\u00e0 de ce qui est d\u00e9crit ci-dessus. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il refuse les cookies, mais cela peut affecter le bon fonctionnement de certaines fonctionnalit\u00e9s du site. Vous trouverez de plus amples informations concernant notre utilisation des cookies et des technologies de suivi dans notre Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      15. Abonnement Premium et paiements<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      DHL propose un niveau d'adh\u00e9sion \u00ab Premium \u00bb qui donne acc\u00e8s \u00e0 des fonctionnalit\u00e9s et services suppl\u00e9mentaires. En souscrivant \u00e0 une adh\u00e9sion \u00ab Premium \u00bb, vous acceptez les conditions suivantes :<\/p>\n

      Facturation et abonnement<\/strong>
      Les frais d'abonnement Premium sont factur\u00e9s selon la fr\u00e9quence choisie au moment de l'achat (mensuelle ou annuelle, selon le cas). Tous les frais sont indiqu\u00e9s en dollars canadiens, sauf indication contraire au moment de l'achat. Les frais sont susceptibles d'\u00eatre modifi\u00e9s moyennant un pr\u00e9avis raisonnable publi\u00e9 sur le Site.<\/p>\n

      Traitement des paiements<\/strong>
      Tous les paiements sont trait\u00e9s via une passerelle de paiement tierce s\u00e9curis\u00e9e. DHL ne collecte ni ne stocke les donn\u00e9es compl\u00e8tes de votre carte de paiement, et n'y a pas acc\u00e8s. Les informations de paiement sont trait\u00e9es conform\u00e9ment aux normes de s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es de l'industrie des cartes de paiement (PCI-DSS) en vigueur. Votre utilisation de la passerelle de paiement est soumise aux conditions g\u00e9n\u00e9rales et \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9 de ce prestataire.<\/p>\n

      Annulation et remboursements<\/strong>
      Vous pouvez r\u00e9silier votre abonnement Premium \u00e0 tout moment. La r\u00e9siliation prendra effet \u00e0 la fin de la p\u00e9riode de facturation en cours. DHL n'effectue aucun remboursement pour les p\u00e9riodes d'abonnement partielles, sauf si la l\u00e9gislation en vigueur l'exige.<\/p>\n

      R\u00e9siliation de l'acc\u00e8s Premium<\/strong>
      Digital Human Library se r\u00e9serve le droit de suspendre ou de r\u00e9silier l'acc\u00e8s \u00e0 l'abonnement premium en cas de violation du pr\u00e9sent contrat, de non-paiement ou dans tout autre cas pr\u00e9vu par le pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      16. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des contributions des membres<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      En soumettant, en publiant ou en mettant \u00e0 disposition de quelque mani\u00e8re que ce soit tout contenu, toute information de profil, toute ressource ou tout document via le Site (collectivement d\u00e9nomm\u00e9s \u201c Contenu des membres \u201d), vous conservez la propri\u00e9t\u00e9 de ce contenu. Toutefois, vous accordez \u00e0 Digital Human Library une licence non exclusive, libre de droits et valable dans le monde entier pour afficher, reproduire et diffuser votre Contenu de membre, uniquement dans le but d\u2019exploiter et d\u2019am\u00e9liorer le Site et ses Services. Cette licence prend fin lorsque votre Contenu de membre est supprim\u00e9 du Site ou que votre compte est cl\u00f4tur\u00e9.<\/p>\n

      Vous d\u00e9clarez et garantissez que vous disposez du droit de publier tout Contenu d'utilisateur que vous fournissez, et que cette publication ne porte pas atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou \u00e0 tout autre droit d'un tiers.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      17. Services tiers<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Le Site peut int\u00e9grer ou donner acc\u00e8s \u00e0 des outils, plateformes ou services tiers, notamment Google Analytics et HubSpot, comme d\u00e9crit \u00e0 la section 14. Digital Human Library ne contr\u00f4le pas et n\u2019est pas responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de ces tiers. Votre utilisation des services tiers se fait \u00e0 vos propres risques et est soumise \u00e0 leurs conditions g\u00e9n\u00e9rales et politiques respectives.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      18. Notification en cas de violation de donn\u00e9es<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      En cas de violation de la s\u00e9curit\u00e9 concernant vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et pr\u00e9sentant un risque r\u00e9el de pr\u00e9judice grave, Digital Human Library vous en informera et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en informera l'autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable, notamment la LPRPDE et les lois des \u00c9tats am\u00e9ricains applicables en mati\u00e8re de notification des violations. La notification sera effectu\u00e9e d\u00e8s que les circonstances le permettront.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      19. Accessibilit\u00e9<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Digital Human Library s'engage \u00e0 rendre le Site accessible \u00e0 tous les utilisateurs, y compris aux personnes en situation de handicap. Nous nous effor\u00e7ons de respecter, voire de d\u00e9passer, les normes d'accessibilit\u00e9 du Web en vigueur, notamment les Directives pour l'accessibilit\u00e9 des contenus Web (WCAG). Si vous rencontrez des obstacles \u00e0 l'accessibilit\u00e9 lors de l'utilisation du Site, veuillez nous contacter afin que nous puissions y rem\u00e9dier.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      20. Politiques et proc\u00e9dures<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Toutes les politiques et proc\u00e9dures g\u00e9n\u00e9rales publi\u00e9es par Digital Human Library sont soumises au pr\u00e9sent accord et r\u00e9gies par celui-ci. En cas de conflit entre une politique ou une proc\u00e9dure et le pr\u00e9sent accord, ce dernier pr\u00e9vaudra. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le pr\u00e9sent accord, n'h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      21. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Le pr\u00e9sent accord constitue l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord entre Digital Human Library et vous concernant votre utilisation du Site, \u00e0 l\u2019exception de tout accord entre vous et Digital Human Library faisant express\u00e9ment r\u00e9f\u00e9rence au pr\u00e9sent accord. Le fait que Digital Human Library ne fasse pas valoir ou n\u2019applique pas une disposition du pr\u00e9sent accord ne saurait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une renonciation \u00e0 cette disposition ou au droit de la faire respecter. Si une partie quelconque du pr\u00e9sent accord est jug\u00e9e nulle, invalide ou inapplicable, les autres parties n\u2019en seront pas affect\u00e9es et resteront pleinement en vigueur. Dans la mesure o\u00f9 un \u00e9l\u00e9ment figurant sur le Site ou associ\u00e9 \u00e0 celui-ci serait en conflit ou en contradiction avec le pr\u00e9sent accord, ce dernier pr\u00e9vaudra.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      Consignes d'utilisation responsable<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      La \u00ab Digital Human Library \u00bb encourage les enseignants, le personnel et les autres membres autoris\u00e9s de la communaut\u00e9 scolaire \u00e0 entrer en contact avec des professionnels du secteur, \u00e0 partager des ressources p\u00e9dagogiques et \u00e0 exploiter des contenus d\u2019apprentissage exp\u00e9rientiel virtuels et num\u00e9riques de mani\u00e8re \u00e0 enrichir l\u2019exp\u00e9rience en classe. Bien que ces opportunit\u00e9s soient pr\u00e9cieuses, il convient de garder \u00e0 l\u2019esprit certaines responsabilit\u00e9s importantes.<\/p>\n

      Les pr\u00e9sentes directives s'appliquent \u00e0 tous les utilisateurs autoris\u00e9s du Site et visent \u00e0 favoriser l'\u00e9mergence d'une communaut\u00e9 s\u00fbre, respectueuse et professionnelle pour les enseignants, les professionnels du secteur et les \u00e9l\u00e8ves dont ils s'occupent.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      1. Faites preuve de bon sens<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Faites preuve de bon sens en toutes circonstances. Avant de publier, de partager ou d'interagir avec un contenu ou une personne via le Site, demandez-vous si vos actions donneraient une bonne image de vous-m\u00eame, de votre \u00e9tablissement et de votre profession.<\/p>\n

      Vous devez conna\u00eetre et respecter \u00e0 tout moment le code de conduite et la politique de confidentialit\u00e9 de votre conseil d'\u00e9tablissement ou de votre district scolaire. Lorsque les politiques de votre conseil d'\u00e9tablissement ou de votre district scolaire sont plus restrictives que les pr\u00e9sentes directives, ce sont ces politiques qui pr\u00e9valent.<\/p>\n

      Quels que soient vos param\u00e8tres de confidentialit\u00e9, partez du principe que toutes les informations que vous partagez via le Site ou les r\u00e9seaux associ\u00e9s peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme publiques. Ne partagez rien que vous ne souhaiteriez pas voir appara\u00eetre sur un forum public.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      2. Faites preuve de respect et de professionnalisme<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Traitez toujours les autres avec respect, bienveillance et consid\u00e9ration, qu\u2019il s\u2019agisse de nos partenaires de contenu, des professionnels du secteur, de vos coll\u00e8gues enseignants ou du personnel de DHL.<\/p>\n

      Le harc\u00e8lement, la discrimination, les attaques personnelles et tout propos irrespectueux, quels qu\u2019ils soient, ne sont pas tol\u00e9r\u00e9s sur le Site ni lors des sessions organis\u00e9es par DHL. Cette r\u00e8gle s\u2019applique aussi bien aux communications \u00e9crites qu\u2019aux sessions en direct et aux interactions enregistr\u00e9es.<\/p>\n

      Les membres qui adoptent un comportement irrespectueux ou non professionnel s'exposent \u00e0 une suspension ou \u00e0 une r\u00e9siliation de leur acc\u00e8s sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      3. Faire preuve de responsabilit\u00e9 et d'\u00e9thique<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      Faites preuve de transparence quant \u00e0 votre affiliation \u00e0 votre \u00e9tablissement ou \u00e0 votre acad\u00e9mie et au poste que vous occupez. \u00c0 moins d\u2019\u00eatre express\u00e9ment autoris\u00e9 \u00e0 vous exprimer au nom de votre \u00e9tablissement ou de votre acad\u00e9mie, pr\u00e9cisez clairement que les opinions exprim\u00e9es dans vos interactions en ligne n\u2019engagent que vous et ne refl\u00e8tent pas celles de votre institution.<\/p>\n

      Limitez vos discussions et vos activit\u00e9s sur le Site aux questions p\u00e9dagogiques relevant de votre domaine de comp\u00e9tence. N\u2019utilisez pas le Site ni la communaut\u00e9 DHL \u00e0 des fins de promotion personnelle, de d\u00e9marchage commercial ou \u00e0 toute autre fin sans rapport avec la formation professionnelle et la collaboration p\u00e9dagogique.<\/p>\n

      Pr\u00e9sentez-vous et vos qualifications en toute honn\u00eatet\u00e9. Toute fausse d\u00e9claration concernant votre statut professionnel, vos qualifications ou votre affiliation institutionnelle peut entra\u00eener votre exclusion imm\u00e9diate de la plateforme.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

      \n
      \n
      \n

      4. Prot\u00e9ger la vie priv\u00e9e des \u00e9l\u00e8ves<\/h2><\/div><\/div>\n\n

      La protection de la vie priv\u00e9e et la s\u00e9curit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves rel\u00e8vent d'une responsabilit\u00e9 partag\u00e9e. Lorsque vous utilisez le Site dans le cadre de votre classe ou avec vos \u00e9l\u00e8ves, vous devez :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

        \n
      • \uf1ce<\/span>
        Ne jamais partager, publier ou transmettre via le Site des informations permettant d'identifier un \u00e9l\u00e8ve, notamment son nom, sa photo, son num\u00e9ro d'identification scolaire ou toute autre information susceptible de permettre son identification ;<\/div><\/li>\n\n
      • \uf1ce<\/span>
        Veillez \u00e0 ce que toute participation des \u00e9tudiants aux activit\u00e9s anim\u00e9es par dHL se d\u00e9roule sous votre supervision directe ;<\/div><\/li>\n\n
      • \uf1ce<\/span>
        Obtenir et conserver les autorisations parentales ou des tuteurs l\u00e9gaux requises avant de faire participer les \u00e9l\u00e8ves \u00e0 des sessions virtuelles ou \u00e0 des activit\u00e9s d'apprentissage par l'exp\u00e9rience ; et<\/div><\/li>\n\n
      • \uf1ce<\/span>
        Respectez toutes les lois applicables en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e des \u00e9l\u00e8ves dans votre juridiction, notamment la loi FERPA, la loi COPPA, la loi PIPEDA et la l\u00e9gislation provinciale applicable.<\/div><\/li>\n<\/ul>\n\n

        Si vous constatez une atteinte potentielle \u00e0 la vie priv\u00e9e concernant les donn\u00e9es des \u00e9l\u00e8ves, veuillez en informer imm\u00e9diatement la direction de votre \u00e9tablissement et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

        \n
        \n
        \n

        5. Savoir \u00e9couter et travailler en \u00e9quipe<\/h2><\/div><\/div>\n\n

        L'un des principaux atouts de la communaut\u00e9 DHL r\u00e9side dans la possibilit\u00e9 d'entrer directement en contact avec des professionnels du secteur et d'autres enseignants de tout le Canada et des \u00c9tats-Unis. Tirez le meilleur parti de ces relations en consid\u00e9rant chaque \u00e9change comme une occasion d'apprentissage professionnel authentique.<\/p>\n

        Faites preuve de r\u00e9activit\u00e9 dans vos \u00e9changes : r\u00e9pondez rapidement aux messages, prenez en compte les commentaires et tenez les engagements que vous prenez envers vos partenaires de contenu ou les autres membres. Efforcez-vous d'apporter autant \u00e0 la communaut\u00e9 que ce qu'elle vous apporte.<\/p>\n

        Lorsque vous participez \u00e0 des sessions en pr\u00e9sentiel ou en ligne, soyez attentif et impliqu\u00e9. \u00c9vitez de faire plusieurs choses \u00e0 la fois, respectez le temps des autres et pr\u00e9parez-vous \u00e0 l'avance.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

        \n
        \n
        \n

        6. Prot\u00e9ger les informations confidentielles et personnelles<\/h2><\/div><\/div>\n\n

        Ne publiez pas, ne diffusez pas et ne partagez pas d'informations confidentielles, sensibles ou non destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre rendues publiques. Si vous estimez qu'une information devrait rester confidentielle, traitez-la comme telle.<\/p>\n

        Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, vous ne devez pas partager :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

          \n
        • \uf1ce<\/span>
          les informations permettant d'identifier personnellement les \u00e9l\u00e8ves, les parents ou les tuteurs ;<\/div><\/li>\n\n
        • \uf1ce<\/span>
          les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de coll\u00e8gues ou d'autres membres de la communaut\u00e9 scolaire sans leur consentement ;<\/div><\/li>\n\n
        • \uf1ce<\/span>
          les informations confidentielles relatives au conseil d'\u00e9tablissement ou au district scolaire, notamment les politiques internes, les questions relatives au personnel ou les d\u00e9tails op\u00e9rationnels qui ne sont pas destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre rendus publics ; ou<\/div><\/li>\n\n
        • \uf1ce<\/span>
          Vos informations personnelles sensibles, telles que votre adresse personnelle, votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone personnel ou vos informations financi\u00e8res.<\/div><\/li>\n<\/ul>\n\n

          Les communications en ligne \u2014 y compris les messages priv\u00e9s et les discussions en direct \u2014 ne sont jamais totalement confidentielles. Faites preuve en ligne de la m\u00eame prudence que dans n\u2019importe quel contexte professionnel.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

          \n
          \n
          \n

          7. Utiliser et partager le contenu de mani\u00e8re responsable<\/h2><\/div><\/div>\n\n

          Une partie importante de l'exp\u00e9rience DHL consiste \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 des ressources p\u00e9dagogiques et \u00e0 des contenus num\u00e9riques, \u00e0 les s\u00e9lectionner et \u00e0 les partager. Ce faisant :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

            \n
          • \uf1ce<\/span>
            Respectez l'ensemble des droits d'auteur, des marques d\u00e9pos\u00e9es et des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle applicables. Ne reproduisez ni ne diffusez le Contenu du Site au-del\u00e0 de ce qui est autoris\u00e9 en vertu de la section 4 des Conditions d'utilisation ;<\/div><\/li>\n\n
          • \uf1ce<\/span>
            Citez correctement vos sources originales lorsque vous faites r\u00e9f\u00e9rence aux travaux d'autrui ou que vous vous en inspirez ;<\/div><\/li>\n\n
          • \uf1ce<\/span>
            Examinez attentivement tout contenu externe avant de le partager avec votre r\u00e9seau. Vos choix rejaillissent sur votre \u00e9tablissement, votre acad\u00e9mie et la profession enseignante ; et<\/div><\/li>\n\n
          • \uf1ce<\/span>
            Ne partagez pas, via le Site, de liens vers des contenus externes non v\u00e9rifi\u00e9s, inappropri\u00e9s ou potentiellement dangereux.<\/div><\/li>\n<\/ul>\n\n

            Soyez attentif aux avertissements de s\u00e9curit\u00e9 qui s'affichent dans votre navigateur avant de cliquer sur des liens que vous ne connaissez pas. Ces avertissements ont leur raison d'\u00eatre et contribuent \u00e0 vous prot\u00e9ger, ainsi que vos \u00e9tudiants et votre \u00e9tablissement.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

            \n
            \n
            \n

            8. Utilisez les fonctionnalit\u00e9s Premium de mani\u00e8re responsable<\/h2><\/div><\/div>\n\n

            Les membres b\u00e9n\u00e9ficiant d'un acc\u00e8s \u00ab Premium \u00bb disposent de fonctionnalit\u00e9s et de possibilit\u00e9s suppl\u00e9mentaires au sein de la communaut\u00e9 DHL. Les fonctionnalit\u00e9s \u00ab Premium \u00bb doivent \u00eatre utilis\u00e9es conform\u00e9ment au pr\u00e9sent accord et aux pr\u00e9sentes directives. L'acc\u00e8s \u00ab Premium \u00bb est accord\u00e9 \u00e0 titre individuel et ne peut \u00eatre partag\u00e9, transf\u00e9r\u00e9 ou utilis\u00e9 pour le compte d'autrui sans l'accord \u00e9crit explicite de Digital Human Library.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

            \n
            \n
            \n

            9. Respecter les r\u00e8gles relatives \u00e0 l'enregistrement et aux sessions<\/h2><\/div><\/div>\n\n

            Il est interdit d'enregistrer, de photographier, de r\u00e9aliser des captures d'\u00e9cran ou de capturer de quelque mani\u00e8re que ce soit toute session en direct ou virtuelle organis\u00e9e par DHL sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de tous les participants. Cela inclut la cr\u00e9ation, sans consentement, de transcriptions ou de r\u00e9sum\u00e9s de sessions g\u00e9n\u00e9r\u00e9s \u00e0 l'aide de l'IA.<\/p>\n

            Les contenus partag\u00e9s lors des sessions \u2014 notamment les pr\u00e9sentations, les documents et les informations \u00e0 caract\u00e8re personnel \u2014 rel\u00e8vent d'un contexte professionnel et doivent \u00eatre trait\u00e9s avec discr\u00e9tion. Veuillez ne pas diffuser ces contenus sans l'autorisation de l'intervenant ou du partenaire responsable du contenu.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

            \n
            \n
            \n

            10. Signaler un probl\u00e8me<\/h2><\/div><\/div>\n\n

            Si vous \u00eates t\u00e9moin ou victime d'un comportement contraire aux pr\u00e9sentes directives \u2014 notamment un comportement irrespectueux, une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, un contenu inappropri\u00e9 ou une activit\u00e9 suspecte \u2014, veuillez le signaler sans d\u00e9lai \u00e0 DHL en nous contactant \u00e0 l'adresse indiqu\u00e9e dans notre Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n

            DHL prend toutes les signalements au s\u00e9rieux et m\u00e8nera une enqu\u00eate rapide et confidentielle sur les faits signal\u00e9s. Les membres qui signalent des faits de bonne foi ne feront l'objet d'aucune mesure de repr\u00e9sailles.<\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n

            \n
            \n
            \n

            11. Si vous faites une erreur<\/h2><\/div><\/div>\n\n

            Tout le monde fait des erreurs. Ce qui compte, c'est la fa\u00e7on dont on y fait face :<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n

              \n
            • \uf1ce<\/span>
              Corrigez toute erreur d\u00e8s que possible et expliquez clairement les mesures que vous avez prises pour y rem\u00e9dier.<\/div><\/li>\n\n
            • \uf1ce<\/span>
              Pr\u00e9sentez vos excuses lorsque la situation l'exige : une reconnaissance sinc\u00e8re est tr\u00e8s appr\u00e9ci\u00e9e dans un milieu professionnel.<\/div><\/li>\n\n
            • \uf1ce<\/span>
              Si l'erreur est grave \u2014 par exemple, le partage involontaire d'informations sur les \u00e9l\u00e8ves, la divulgation de donn\u00e9es confidentielles ou la publication de contenus inappropri\u00e9s \u2014, pr\u00e9venez imm\u00e9diatement la personne comp\u00e9tente au sein de votre \u00e9tablissement ou de votre acad\u00e9mie, et contactez DHL afin que des mesures puissent \u00eatre prises pour limiter au maximum les cons\u00e9quences.<\/div><\/li>\n\n
            • \uf1ce<\/span>
              N'essayez pas de dissimuler ou de supprimer les preuves d'une erreur grave avant de la signaler. Une divulgation rapide et honn\u00eate est toujours la meilleure chose \u00e0 faire.<\/div><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n
              \n
              \n
              \n

              Les pr\u00e9sentes directives d'utilisation responsable font partie int\u00e9grante du contrat d'utilisation de DHL. En acc\u00e9dant au Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'\u00eatre li\u00e9 \u00e0 la fois par ce contrat et par les pr\u00e9sentes directives. Digital Human Library se r\u00e9serve le droit de mettre \u00e0 jour ces directives de temps \u00e0 autre. La version la plus r\u00e9cente sera toujours disponible sur le Site.<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"content-type":"","footnotes":""},"class_list":["post-4951","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4951","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4951"}],"version-history":[{"count":43,"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4951\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11682,"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4951\/revisions\/11682"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/digitalhumanlibrary.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4951"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}